Les anciens bulletins de la SGMB numérisés par la BnF.

La Bibliothèque nationale de France (BnF), le Ministère de la Culture et de la Communication (MCC) et le  Centre national du Livre (CNL) désirent assurer la sauvegarde des périodiques de langue française et leur large diffusion sur Internet.

Pour ce faire, sont mises en avant : la volonté de favoriser la numérisation des collections patrimoniales des bibliothèques françaises, la dimension coopérative de Gallica  et la complémentarité des collections numériques à l'échelle nationale.

Dans le cadre de ces opérations de numérisation, la BnF souhaite numériser et diffuser au sein de ses bibliothèques numériques les revues Bulletin de la Société Géologique et Minéralogique de Bretagne (1920-1968) (1969-1984) et Mémoires de la Société Géologique et Minéralogique de Bretagne (Tomes 1 à 32).

Dans le respect des droits des auteurs ayant collaboré à ces titres, ou de leurs ayants-droit, il leur est, en conséquence, demandé de bien vouloir remplir et signer le formulaire ci-dessous.
À l’issue d’un délai de six mois, prenant effet à compter du 31 janvier 2013 et sauf avis contraire des auteurs ou de leurs ayants-droit, la BnF procèdera à la mise en ligne des volumes numérisés. Il est cependant précisé qu’après cette mise en ligne, la BnF s’engage à retirer tout article ou illustration, en cas de réclamation de son auteur ou des ayants-droit de ce dernier.

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Je, soussigné ..........................................., auteur ou ayant-droit de ......................................., autorise gracieusement / n'autorise pas la Bibliothèque nationale de France à numériser et à diffuser sur internet :
L’ensemble de mes contributions à ..................................... (nom de la revue)
L’ensemble de mes contributions à ..................................... (nom de la revue), à l’exception de celles mentionnées dans la liste jointe.
Cette autorisation est valable pour toute la durée de propriété intellectuelle et est limitée strictement aux usages définis ci-dessus.

Fait le .............................., à ....................................
Signature :

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